Marque enregistrée - Marque en non vigueur

“ NAT-NAT ” & “ O-NAT ” LA JOIE DE VIVRE!
DAM Sec-Cun
CHEVILLARD Noël

Numéro de dépôt :
3283274
Date de dépôt :
31/03/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/03/2014
“ NAT-NAT ” & “ O-NAT ” LA JOIE DE VIVRE! de DAM Sec-Cun

Présentation de la marque “ NAT-NAT ” & “ O-NAT ” LA JOIE DE VIVRE!

Déposée le 31 mars 2004 par DAM Sec-Cun et CHEVILLARD Noël auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « “ NAT-NAT ” & “ O-NAT ” LA JOIE DE VIVRE! » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-19 du 7 mai 2004.

Les déposants sont DAM Sec-Cun domicilié(e) 16 rue Pasteur,21000 DIJON - 21000 - France et CHEVILLARD Noël domicilié(e) 64 rue des Lombards,75001 PARIS - 75001 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DAM Sec-Cun C/o Tsun Do domicilié(e) 91 rue St Honoré,75001 PARIS - 75001 - France.

La marque “ NAT-NAT ” & “ O-NAT ” LA JOIE DE VIVRE! a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3283274.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 20 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque “ NAT-NAT ” & “ O-NAT ” LA JOIE DE VIVRE! est expirée depuis le 31 mars 2014.


DAM Sec-Cun - 16 rue Pasteur,21000 DIJON - 21000 - France

CHEVILLARD Noël - 64 rue des Lombards,75001 PARIS - 75001 - France


DAM Sec-Cun C/o Tsun Do - 91 rue St Honoré,75001 PARIS - 75001 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-36

Publication - Publication le 7 mai 2004 au BOPI 2004-19

Sacs (sacs à main, sacs de plage,…) Meubles, objets d'art en bois, roseau, jonc, osier, bambou ; coussins, sièges, literie (à l'exception du linge du lit), matelas, vannerie, boîtes en bois. Tapis, paillassons, nattes et autres Revêtements de sols, carpettes, Tapis pour automobile.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.